Vous avez la possibilité d'acquérir les droits d'utilisation de pratiquement toutes les images présentées dans notre banque d'image. Pour cela, il vous suffit de sélectionner une image, de noter ses références : type, lieux; événement ... , puis de me les indiquer par email (info@kristenpelou.com) ou téléphone (+33 662 31 80 30).

Afin de vous fournir un devis précis, merci de me communiquer l'usage que vous souhaitez faire de la photo (pub, presse, web...), le type de publication, son nom, son tirage, la durée d'utilisation, le format auquel la photo sera reproduite (25%, 50%, 75% de la page) ainsi que la position dans le magazine (couverture, 4em de couverture, corps de la revue ...).

Une fois le prix établit, nous vous communiquerons un devis que vous nous retournerez signé par email (format pdf), fax ou courrier.
Toutes les images de ce site sont en droit géré (non libres de droit), certaines images nécessitent l'autorisation des personnes et/ou des biens photographiées. Nous vous préciseront ces informations lors de notre premier contact.

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Kristen Pelou - Photographe
The WiseLab - 80 Rue du Fbg St Denis - 75010 Paris - France
Cel : +33 662 31 80 30 - tel : +33 148 24 16 30
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Une solution globale : Kristen Pelou travaille en collaboration avec le collectif de graphistes TheWiseLab : vidéo, print, web. Une équipe soudée et efficace pour répondre rapidement à vos attentes. Contactez nous.

Conditions générales de vente et d’utilisation des images de stock

- Toutes les photographies proposées sont soumises au Code de la Propriété Intellectuelle (loi n°92-597 du 1er Juillet 1992). L'utilisateur (Client) ne détient aucun droit de propriété sur les images photographiques livrées, il ne jouit que d'une licence d'utilisation accordée selon les termes précisés ci-dessous. Tout envoi de photographie est conditionné par l'acceptation préalable d'un devis de droits d'auteur et la signature d'un bon de commande par le client.

- Les images, accompagnées d'un bon de dépôt, peuvent vous être communiquées sous forme de diapositives ou de fichiers numériques par Email ou sur CD-Rom. Les diapositives et CD-Rom sont envoyés par la poste en recommandé.

1 - En contractant avec Kristen Pelou - Photographe, le client déclare se soumettre à nos conditions générales de vente et de communication.

2 - Le montant des droits d'auteur est déterminé en fonction de l'utilisation, d'après un barème de référence publié au Journal Officiel dont vous trouverez quelques extraits en suivant ce lien. Les éléments nécessaires à l'établissement d'un devis sont : le type et le tirage du document, le format et l'emplacement de chaque image reproduite dans ce document.

3 - Sauf convention expresse, nos factures sont payables au comptant, net sans escompte, le payement devra être effectué avant publication. En cas de règlement après la date figurant sur la facture suivie d'un délai de 90 jours, et après réclamation restée infructueuse, le Photographe mettra immédiatement le dossier au contentieux et l’envoi de la mise en demeure entraînera l’obligation pour le client de payer la totalité du solde de son compte en cours, solde majoré d’un intérêt égal à une fois et demie le taux d’intérêt légal, et d’une indemnité forfaitaire fixée à 15% du montant total hors taxes des sommes dues. Ces intérêts et cette clause seront recouvrés directement par l’Huissier instrumentaire. Dans le cas où une procédure s’avérerait nécessaire en vue de recouvrement desdites sommes : factures, intérêts et indemnités, les frais inhérents à cette procédure seront à la charge du client.

4 - Par application des dispositions des articles L 121-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle, toute utilisation de l'image est subordonnée à la précision de la mention du nom du photographe. La mention "Photo : kristenpelou.com" devra figurer de façon lisible et visible sur le document publié. Dans le cas contraire, le Client reconnaît honnête et raisonnable le doublement des droits en compensation du non respect du droit moral du Photographe, de la perte de reconnaissance pour le Photographe et dumanque de protection de l'image causé par l'absence ou la mauvaise lisibilité de la ligne de crédit photographique.

5 - Le Client n'a aucun droit d'utiliser l'image photographique concernant des personnes, des biens ou des entités identifiables d'une manière qui pourrait porter atteinte à l'image de ces personnes, de ces biens ou de ces entités, notamment en lui conférant un caractère scandaleux, obscène, immoral, etc., ou qui pourrait suggérer un quelconque lien ou une quelconque association avec tout produit, service ou concept en lui conférant un caractère polémique, déloyal, parasitaire, diffamant.

6 - Sauf en cas d'accord préalable, le Client n'a aucun droit de recadrer ou faire recadrer l'image d'une personne contenue dans une photographie originale représentant plusieurs personnes et de l'utiliser de façon individuelle. Il en va de même pour l'image d'un bien privé contenu dans une photographie originale représentant l'ensemble d'un paysage.

7 - Certaines images présentes en photothèque (sportifs, architecture, etc.) présentent des conditions particulières d'utilisation qui sont immédiatement communiquées en cas de sélection. Le client prend alors l'entière responsabilité des utilisations qu'il ferait de l'image photographique et qui nécessiterait des autorisations particulières de tiers, en raison de droits de propriété corporels ou incorporels qui pourraient être revendiqués et qui sont expressément exclus de la présente licence. Le Photographe décline toute responsabilité relative à l'utilisation des photographies qui constituerait une atteinte quelconque aux droits de la personnalité de tiers.

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12 - Le Photographe décline toute responsabilité en cas de non-respect des légendes fournies.

13 - Dans le cas d'images diapositives, tout original détérioré ou manquant dans un délais de 6 mois à compter de la date d'expédition fera l’objet d’une indemnité de 1500 Euros hors taxe. Cette indemnité ne constitue pas une cession mais représente l'équivalent du montant minimum facturé par le Photographe pour la cession de l'exclusivité de tous les droits d'utilisation d'une image. Toutefois, lorsque d'un commun accord le document ou la photographie pourra être refait par son auteur, il sera facturé au client selon les barèmes de reportage commandé complétés des frais de réalisation.

De convention expresse, sera seul compétents le Tribunal de Commerce de Paris pour toute contestation relative à nos travaux ou factures.